Mentions légales

1. Présentation du site www.hypnose-cabinet-paris.com

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site : www.hypnose-cabinet-paris.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom ou Raison sociale : Cabinet de tabacologie Bernard ANTOINE
Adresse : 20, rue du moulin vert 75014 Paris
E-mail : b.antoine@hypnose-cabinet-paris.com
Téléphone : 0145438547

Activité non réglementée
N° SIRET : 42289410500028

Directeur de rédaction et de publication : Bernard ANTOINE-Tabacologue

L’hébergement est assuré par OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Agence de création du site www.juliecrea.com
Propriétaire : Julie Latté
Julie Latté
106 chemin des Bourdettes 31140 Aucamville
TVA FR37444114961
N°d’ordre MDA : L394273
Contact : ecrire@juliecrea.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.hypnose-cabinet-paris.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.hypnose-cabinet-paris.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.hypnose-cabinet-paris.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de ou des l’intervention(s).

3. Description des services fournis

Le site www.hypnose-cabinet-paris.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du cabinet
Bernard ANTOINE s’efforce de fournir sur le site www.hypnose-cabinet-paris.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.hypnose-cabinet-paris.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.hypnose-cabinet-paris.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à -jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Bernard ANTOINE est propriétaire du nom : méthode b.A-BA® (dépot INPI du 7 Mars 2014 sous le N° National 14 4 075 384 et pour le droit d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bernard ANTOINE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

7. Politique de confidentialité

Lors de nos échanges, nous pouvons collecter selon la nature de votre demande : votre nom, téléphone, email. Ces informations seront stockées et mises à jour dans un registre tenu par le responsable publication du site.
Ces données sont collectées avec le consentement des utilisateurs du site, dans le cadre de notre communication commerciale, et sont stockées de façon sécurisées pendant une durée de 3 ans.
Les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de suppression, de rétractation, ainsi que d’un droit à la portabilité de leurs informations personnelles en s’adressant à : b.antoine@hypnose-cabinet-paris.com.